Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASdesASS
Mme. Marie-Laure GILLET
M. Marc GILLET

Numéro de dépôt :
4144265
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ASdesASS de Marie-Laure GILLET

Présentation de la marque ASdesASS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par madame Marie-Laure GILLET et monsieur Marc GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASdesASS »

Les déposants sont madame Marie-Laure GILLET domicilié(e) 251 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France et monsieur Marc GILLET domicilié(e) 251 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc GILLET domicilié(e) 251 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 41

Marie-Laure GILLET a également déposé les autres marques suivantes : ASdesASS (ou) L'ASdesASS (ou) AS des ASS (ou) L'AS des ASS (ou) AS des AS (ou) L'AS des AS


Mme. Marie-Laure GILLET - 251 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France

M. Marc GILLET - 251 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France


M. Marc GILLET - 251 Chemin des Grandes Terres - 71260 - SENOZAN - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet total n°682184 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.